Déposée le 3 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) GILAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Fraîcheur bain... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GILAC domicilié(e) 160, Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 663 941 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.
La marque Fraîcheur bain... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GILAC (S.A.) - 160, Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France - SIREN 411663941
Cabinet MAISONNIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Lavabos et vasques, bidets, receveurs de douche, cabines de douche, sièges de douches, ponts de baignoire, douchettes ; abattants de cuvettes de toilettes, urinoirs ; appliques lumineuses, luminaires ; bouillottes. Papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles), corbeilles à courrier, corbeilles à papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles, sacs à ordures, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, étagères ; patères pour vêtements, crochets de portemanteaux et accroche-gant non métalliques ; portemanteaux ; cagettes, caisses, conteneurs, boîtes, fourre-tout, paniers, fûts, corbeilles, bidons et jerricans en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en matières plastiques ; cuvettes, baquets, seaux, bacs, bonbonnes, bocaux, comportes, corbeilles en matières plastiques ; poubelles, poubelles à pédale ; réserve de mouchoirs en papier ; accessoires pour WC, à savoir balais, porte-balai, distributeur de papier hygiénique, réserve de papier hygiénique ; accessoires de salle de bains, à savoir distributeurs de savon, porte-savon, porte-éponges, porte-gobelets, gobelets en matières plastiques, porte-serviettes non en métaux précieux, boîtes à coton. Rideaux de douche en matières plastiques. Tapis, tapis de bain, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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